Hervé Rose

De: ROSE (Hervé)
Objet:
en classe L3 sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux valable
Jusqu'au
31 décembre 2020
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux valable
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000030056180(source JORF)
inscription
07 Janvier 201507/01/2015
De: Hervé Rose
chef du pôle « protection sociale et solidarité »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétences de son pôle
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000027049189(source JORF)
délégation de signature
10 Février 201310/02/2013
De: Hervé Rose
chef du pôle « protection sociale et solidarité »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétence de son pôle
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000025790253(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 201203/05/2012
De: Rose (Hervé)
caisse primaire d'assurance maladie d'Evreux
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000561729(source JORF)
affectation
14 Août 199614/08/1996